Guide de procédure des assemblées délibérantes
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Title Statements
- Full title :Guide de procédure des assemblées délibérantes / Université de Montréal, Secrétariat général.
Edition Statements
- Publication Date:2001.
- Edition:Quatresieme édition révisée
Publication Statements
- Publisher(s):Presses de l'Université de Montréal
- Place of Publication:Montréal (Québec), Canada
- Language:fre
- Publication Date:2001.
Notes
Includes index.
The Physical Object
- Description:1 online resource
Edition Identifiers
- ISBN:9782760628830, 2760628833, 9782760623446, 2760623440
- oclc:on1350506181
- LC Classification:AS6 ebook
- Dewey Decimal:060.4.2
Table of Contents
La préparation d'une séance -- Le début d'une séance -- Le déroulement d'une séance -- Règles générales -- Caractère de l'assemblée -- Règles relatives aux participants -- Règles relatives aux points de l'ordre du jour -- Règle particulières -- Les propositions -- Le comité plénier -- La nomination et l'élection des membres de comités -- Le vote -- Le pouvoir supplétif du président -- Le dossier-séance -- La convocation à une séance -- L'ordre du jour d'une séance -- Le projet de procès-verbal de la séance antérieure -- Les documents distribués pour information -- Les documents de travail -- La correspondance reçue -- La correspondance relative aux suites données aux délibérations d'un organisme -- La redaction et la présentation du procès-verbal -- Les fonctions du procès-verbal -- La pagination -- L'en-tête -- L'identification des personnes -- Les délibérations.
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